Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

En cas de divergence, la version française fait foi.

Responsable de traitement

MARMALADE SOFTWARE LLC, éditrice de MARMALADE, dont les coordonnées figurent aux mentions légales. Pour toute question relative à vos données : contact@marmalade.art.

MARMALADE SOFTWARE LLC est établie hors de l'Union européenne. La désignation de son représentant dans l'Union (article 27 du RGPD) est en cours ; en attendant, écrivez à contact@marmalade.art pour toute question relative à vos données.

Données collectées

• Compte : nom, adresse email professionnelle, nom de la galerie, mot de passe (chiffré).
• Facturation : coordonnées de facturation et historique des paiements de l'abonnement.
• Usage : journaux techniques nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement du service.
• Données métier : les œuvres, contacts et documents que vous enregistrez dans MARMALADE restent votre propriété ; nous les traitons uniquement pour fournir le service.

Finalités et bases légales

Fourniture du service (exécution du contrat), facturation et obligations comptables (obligation légale), sécurité et prévention des abus (intérêt légitime), communications liées au service (exécution du contrat) et, avec votre consentement, communications commerciales.

Hébergement et sous-traitants

L'application et les données sont hébergées en France (Paris / Gravelines), avec une sauvegarde quotidienne chiffrée sur un second site. Nos sous-traitants techniques sont établis dans l'Union européenne ou encadrés par des garanties conformes au RGPD.

Les données restent hébergées en France, chez Clever Cloud et OVH. MARMALADE SOFTWARE LLC, établie aux États-Unis, peut y accéder pour exploiter le service ; ces accès sont encadrés par des garanties appropriées.

Durées de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de l'abonnement, puis supprimées ou anonymisées au plus tard 12 mois après la clôture, hors obligations légales (documents de facturation : 10 ans). À la clôture, vos exports comptables (FEC, factures) et vos documents téléchargeables vous sont proposés. Pour toute autre donnée, vous pouvez exercer votre droit à la portabilité en écrivant à contact@marmalade.art.

Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Écrivez à contact@marmalade.art. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Cookies

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